Textes
relatifs à l'habilitation universitaire
-Décret exécutif n° 254-98 du 24 Rabie-Ethanie 1419, correspondant au 17
Août 1998, relatif à la Formation
Doctorale à la Post-Graduation Spécialisée et à l’Habilitation
Universitaire.
-Circulaire
ministérielle n° 03 du 24 Mai 2003
Fixant les modalités d’application de l’habilitation universitaire.
-Liste
des établissements universitaires habilités à organiser et à délivrer
l'habilitation universitaire.
-Décision N° 198
du 12 Août 2003 autorisant les titulaires d'un doctorat 3ème cycle ou doctorat
ingénieur (titulaires d'un DEA) à postuler directement pour l'habilitation
universitaire.
-Décret
exécutif n°04-281 du 24 Rajab 1425 correspondant au 9 septembre 2004 modifiant
et complétant le décret exécutif n°89-122 du 18 juillet 1989, modifié et
complété, portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps
spécifiques de l'enseignement et de la formation supérieurs. (p10-p11).
-Lettre circulaire
n°461/2004/DRH/MESRS du 14/09/2004.
-Lettre circulaire
n°486/2004/DRH/MESRS du 25/09/2004.
-Lettre
N°221/2004/DPGRF/MESRS du 22/12/2004.
-Circulaire
ministérielle n° 04 du 26 mars
2005 fixant
les conditions d’inscription à l’habilitation universitaire conformément
à la circulaire n°03 du 24 mai 2003 fixant les modalités d'application de
l'habilitation universitaire.
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